- CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
En vigueur au 1er janvier 2025
ARTICLE 1 — OBJET
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site internet et/ou des supports de communication (email, réseaux sociaux, portfolio en ligne) de Hugo Russel, entreprise individuelle spécialisée dans la création de montres sur-mesure.
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ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE
L'accès aux supports de communication de Hugo Russel est libre et gratuit. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès à ses supports à tout moment, sans préavis ni indemnisation.
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ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur les supports de Hugo Russel (photographies, textes, logos, vidéos, designs, créations) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de Hugo Russel, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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ARTICLE 4 — COMPORTEMENT DE L'UTILISATEUR
L'utilisateur s'engage à utiliser les supports de communication de Hugo Russel de manière licite et dans le respect des droits des tiers. Sont notamment interdits :
- Toute tentative de piratage ou d'intrusion dans les systèmes informatiques ;
- La diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte à l'image de Hugo Russel ;
- L'utilisation des coordonnées de contact à des fins de démarchage commercial non sollicité (spam).
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ARTICLE 5 — LIENS HYPERTEXTES
Les supports de Hugo Russel peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Hugo Russel ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes et ne les contrôle pas.
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ARTICLE 6 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Hugo Russel met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de ces informations. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ses supports.
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ARTICLE 7 — MODIFICATION DES CGU
Hugo Russel se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU modifiées sont opposables à compter de leur mise en ligne ou de leur communication aux utilisateurs.
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ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux du ressort de Montpellier.
